Conditions générales d'utilisation de webinsoft.fr

Dernière mise à jour : 05/09/2018

Ce site internet, incluant toute partie accessible depuis la page d’accueil www.webinsoft.fr, est publié et maintenu par WebInSoft. Il faut noter que toute partie accessible depuis la page d’accueil peut contenir ses propres termes et conditions d’utilisation spécifiques. Ce site peut contenir des zones qui requièrent que vous envoyez des informations vous concernant. Chaque zone peut avoir ses propres règles que vous devez lire et agréer avant de pouvoir y accéder. Quand vous accédez, rechercher ou utilisez ce site, vous acceptez, sans limitation de qualification, les termes et conditions tels que définis ci-dessous ainsi que tout terme additionnel et conditions d’utilisation décrite dans toute partie accessible depuis la page d’accueil.

Votre droit d'utiliser le site et son contenu

Ce site a été conçu pour votre usage personnel. Vous pouvez télécharger une (1) seule copie du contenu que vous utilisez uniquement pour votre usage personnel, sauf si la partie à laquelle vous accédez spécifie que vous ne le pouvez pas. Si vous téléchargez un contenu de ce site, vous ne pouvez pas supprimer les avis de droits d'auteur ou de marque ou autres avis qui l'accompagnent. Tant que vous respectez les termes des présentes conditions d'utilisation, WebInSoft vous accorde un droit non exclusif, non transférable et limité pour accéder, afficher et utiliser ce site.

La possession

Tous les éléments de ce site, y compris, mais sans s'y limiter, les fichiers audio, images, logiciels, textes et clips vidéo (le «contenu») sont protégés par le droit d'auteur en vertu des conventions internationales et des lois sur le droit d'auteur. Vous ne pouvez donc pas en utiliser le contenu, sauf indication contraire dans le présent document. Vous acceptez de suivre toutes les instructions de ce site en limitant la manière dont vous pouvez utiliser le contenu. Il existe un certain nombre de logos, marques de service et marques commerciales exclusifs trouvés sur ce site. En les rendant disponibles sur ce site, WebInSoft ne vous accorde aucune licence pour utiliser ces logos, marques de service ou marques commerciales propriétaires. Toute utilisation non autorisée du contenu peut enfreindre les lois sur les droits d'auteur, les lois sur les marques de commerce, les lois sur la confidentialité et la publicité ainsi que les lois civiles et pénales. Vous ne pouvez pas distribuer, échanger, modifier, vendre ou transmettre tout ce que vous copiez à partir de ce site, y compris, mais sans s'y limiter, tout texte, image, audio et vidéo, à des fins commerciales ou publiques. Vous vous engagez à ne pas interrompre ou tenter d'interrompre le fonctionnement de ce site de quelque manière que ce soit.

Utiliser des fonctions interactives et saisir du contenu sur le site

Dans des zones spéciales, il est permis de communiquer avec WebInSoft et des tiers via le Site. Ici, vous pouvez entrer du contenu textuel ou soumettre du contenu et des applications. WebInSoft n'assume aucune responsabilité ou obligation découlant du contenu de ces communications.

Les transmissions Internet ne sont jamais complètement privées ou sécurisées. Vous comprenez que tout message ou toute information que vous envoyez à ce site peuvent être lus ou interceptés par d'autres à moins d'un avis spécial qu'un message particulier (par exemple, des informations de carte de crédit) est crypté. Envoyer un message n'entraîne aucune responsabilité particulière de la part de WebInSoft.

Règles pour les salons de discussion, les babillards électroniques et autres matériels fournis par l'utilisateur

Ce site peut comporter une zone qui vous permet de "discuter" ou de télécharger des documents. Lorsque vous utilisez l'un de ces domaines, vous acceptez de ne pas publier, envoyer, transmettre, télécharger ou publier de quelque manière que ce soit sur ce site, toute information :

Disponibilité des produits et services

Les produits et services présentés sur le site peuvent ne pas être disponibles à l'achat dans votre pays ou votre localité. La référence à ces produits et services sur le site n'implique ni ne garantit que ces produits ou services seront disponibles à tout moment en tout lieu. Consultez WebInSoft ou votre représentant local WebInSoft pour connaître la disponibilité de produits et services spécifiques dans votre région.

Dispositions générales

Les présentes conditions d'utilisation et tous les termes supplémentaires affichés sur ce site constituent l'intégralité de l'accord entre WebInSoft et vous en ce qui concerne votre utilisation de ce site.